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Les huit normes CEN/CENELEC JTC 24 relatives aux passeports numériques de produit sont publiées. Seules six sont citées au Journal officiel, et c’est la citation qui confère la présomption de conformité. Ce que change cette différence, et ce qu’un validateur peut contrôler de l’extérieur.
La directive ECGT s’applique dès le 27 septembre 2026, sans transition, même aux stocks en rayon. Les questions-réponses de septembre 2026 de la Commission : deux entités juridiques distinctes par système de certification, labels publics hors UE exclus, une feuille verte peut être un label.
L’article 2, point 46), de l’ESPR nomme six opérateurs économiques, pas quatre : obligations DPP, délai de cinq jours ouvrables, piège de l’article 34.
Le registre DPP de l’UE est en service depuis le 20 juillet 2026 (règlement d’exécution (UE) 2026/1778). Ce qu’il stocke, ce qu’il ne stocke pas, et que faire.
Le validateur de DPP Agent contrôle chaque DPP au regard des six normes publiées (EN 18216, EN 18219–18223), de la base ESPR et des surcouches CIRPASS-2.
Le CEN/CENELEC a publié EN 18216-18223 — les six normes européennes qui définissent un système de passeport numérique de produit conforme à l’ESPR. Ce que chacune exige.
Qu’est-ce qu’un passeport numérique de produit (DPP), pourquoi l’ESPR l’exige et ce qu’il change pour vous : calendrier, exigences, étapes pour 2026.
L’ESPR (règlement (UE) 2024/1781) expliqué simplement : champ d’application, calendrier, exigences DPP et mise en conformité.
Calendrier de conformité ESPR 2026-2027 : échéances du registre DPP, des passeports de batterie, des actes délégués textiles, et que faire à chaque étape.
Guide pas à pas pour créer un passeport numérique de produit conforme à l’ESPR : données, QR codes, registre de l’UE. Conseils pour fabricants et marques.
Exigences DPP pour les textiles au titre de l’ESPR : données nécessaires, calendrier attendu et préparation de votre marque textile ou de mode.
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QR codes et passeport numérique de produit : format GS1 Digital Link, emplacement, taille, impression, et pourquoi un lien vers une page produit ne suffit pas.
Passeport de batterie de l’UE selon le règlement (UE) 2023/1542 : obligatoire dès février 2027. Échéances, données requises et mise en conformité.
CIRPASS et normes DPP du CEN/CENELEC : comment les organismes européens de normalisation ont défini le cadre technique des passeports numériques sous l’ESPR.
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