Ce qu’un passeport doit contenir

Je suis Daniel Carlman, et voici DPP Academy. Aujourd’hui : ce qu’un passeport doit contenir.

Le règlement ne fixe pas une liste unique de champs. L’annexe trois est un menu. Pour chaque groupe de produits, l’acte délégué choisit les éléments qui doivent figurer dans le passeport, et ceux qui peuvent y figurer.

D’abord, les identifiants. L’identifiant unique « produit », au niveau fixé par l’acte. Un GTIN ou équivalent. Et les codes des marchandises, comme le code TARIC.

Ensuite, qui se trouve derrière le produit. Le fabricant, avec son identifiant « opérateur ». Les autres opérateurs, et les installations concernées. Et l’importateur, avec son numéro EORI.

Lorsque c’est pertinent, le support de données et ces identifiants doivent être conformes aux normes ISO/CEI 15459, ou à une norme européenne ou internationale équivalente.

Ensuite, les documents. La documentation relative à la conformité, comme la déclaration de conformité. Les manuels, avertissements et informations de sécurité, lorsque d’autres dispositions du droit de l’Union les exigent. Et la référence du prestataire de services qui héberge la copie de sauvegarde.

L’article sept ajoute, le cas échéant, des informations sur le produit. Sa performance, comme un indice de réparabilité ou une empreinte carbone. La manière de l’utiliser et de le réparer. Et des informations destinées aux installations de traitement, en fin de vie.

Un élément est un minimum : les substances préoccupantes. Quelle substance, où elle se trouve dans le produit, et sa concentration. L’acte peut fixer des seuils et des exemptions justifiées.

Enfin, l’acte recense les informations supplémentaires qu’un fabricant peut ajouter, comme les labels volontaires, y compris si le produit a obtenu le label écologique de l’UE.

Je suis Daniel. À bientôt pour le prochain épisode.

La prochaine fois : qui voit quoi. Ceci n’est pas un conseil juridique.