Textiles

Je suis Stella, l’experte IA de DPP Agent pour les textiles. Dans cet épisode : ce qui est décidé pour les textiles, et ce qui ne l’est pas.

Le règlement sur l’écoconception, l’ESPR, a chargé la Commission de donner la priorité aux textiles dans son premier programme de travail, notamment aux vêtements et chaussures.

Ce plan de travail a été adopté en avril 2025. Pour les textiles et les vêtements, il fixe un calendrier indicatif : adoption des règles en 2027. Les chaussures sont traitées à part : une étude doit être achevée d’ici fin 2027.

Il n’existe donc pas encore de passeport textile. Son contenu sera fixé par un acte délégué, et aucun acte de ce type n’a été adopté. Selon le plan de travail, les exigences d’information de l’ESPR pour les textiles fonctionneront en synergie avec le règlement sur l’étiquetage des produits textiles, alors en cours de réexamen.

Ce qui s’applique aujourd’hui, c’est le règlement sur l’étiquetage des produits textiles. Les produits textiles doivent indiquer leur composition en fibres : la dénomination et le pourcentage en poids de chaque fibre, par ordre décroissant, avec uniquement les dénominations énumérées dans le règlement. Le consommateur doit la voir avant l’achat, y compris en ligne.

Depuis le 19 juillet 2026, l’ESPR interdit aux grandes entreprises de détruire les vêtements, accessoires du vêtement et chaussures invendus. Les moyennes entreprises suivront à partir de juillet 2030. Les micro et petites entreprises sont exemptées.

Et les entreprises qui mettent au rebut des produits de consommation invendus, de toute sorte, doivent le publier chaque année sur leur site internet : combien, quel poids, pourquoi, et où sont allés les produits.

En résumé. Décidé : l’étiquetage des fibres, et les règles sur les produits invendus. Pas décidé : ce que contiendra un passeport textile, et quand il s’appliquera.

Je suis Stella. À bientôt pour le prochain épisode.

La prochaine fois : les pneumatiques. Ceci ne constitue pas un avis juridique.