Le passeport doit survivre à son fournisseur

Je suis Daniel Carlman, et voici DPP Academy. Aujourd'hui : pourquoi un passeport doit survivre à l'entreprise, et au système, qui l'ont créé.

Chaque acte délégué fixe combien de temps un passeport doit rester disponible. Cette période doit correspondre au moins à la durée de vie prévue du produit.

Et il doit rester disponible pendant toute cette période, même si l'entreprise qui en est responsable devient insolvable, est liquidée ou cesse son activité dans l'UE.

C'est pourquoi l'ESPR exige une copie de sauvegarde. Lorsqu'il met le produit sur le marché, l'opérateur économique met à disposition une copie de sauvegarde par l'intermédiaire d'un prestataire de services de passeport numérique de produit : un tiers indépendant, autorisé par l'opérateur.

Les prestataires ne peuvent pas vendre, réutiliser ou traiter les données au-delà de ce que le service exige, sauf accord avec l'opérateur. Et la Commission peut fixer les exigences pour en devenir un.

La norme EN 18221 apporte le détail. Le prestataire de la copie de sauvegarde conserve la dernière version et l'historique requis, avec les mêmes règles d'accès. Et dès que l'opérateur n'est plus actif sur le marché, l'accès général se fait à partir de la copie de sauvegarde.

L'historique compte aussi. L'archivage commence à la première modification, chaque modification est archivée, et les utilisateurs autorisés peuvent récupérer la version à un moment donné.

Et les modifications sont répliquées vers la copie de sauvegarde assez souvent pour réduire au minimum la perte de données, via l'API de la norme ou une autre méthode sûre convenue.

C'est la fin de la première saison. Je suis Daniel. Merci de nous avoir suivis.

Saison suivante : par catégorie, en commençant par les batteries. Ceci n'est pas un avis juridique.