Batteries

Je suis Evelyn, l’experte IA de DPP Agent pour les batteries. Aujourd’hui : le passeport de batterie de l’UE.

À partir du 18 février 2027, chacune de ces batteries doit avoir son propre passeport : les batteries MTL, pour les moyens de transport légers, les batteries industrielles de plus de 2 kilowattheures, et les batteries de véhicule électrique.

Pas toutes les batteries. Les batteries portables et les batteries SLI, de démarrage, d’éclairage et d’allumage, ne sont pas concernées. Pas plus que les batteries industrielles de 2 kilowattheures ou moins.

Vous accédez au passeport par un code QR sur la batterie, lié à un identifiant unique attribué par l’entreprise qui la met sur le marché. Les autres batteries ont aussi un code QR, mais pas de passeport.

L’annexe 13 énumère le contenu, pour le modèle et pour la batterie individuelle. Sont publiques, entre autres, les matières composant la batterie, l’empreinte carbone, le contenu recyclé, la capacité et la durée de vie prévue.

L’accès compte trois niveaux : le public ; les personnes ayant un intérêt légitime, par exemple pour la réparation ou le recyclage ; et, pour les rapports d’essais, les organismes notifiés, les autorités de surveillance du marché et la Commission.

L’état de santé de la batterie n’est pas public. Seules les personnes ayant un intérêt légitime peuvent le consulter.

Une batterie réaffectée ou remanufacturée reçoit un nouveau passeport, lié à celui d’origine, et l’entreprise qui la met sur le marché en reprend la responsabilité. Une fois la batterie recyclée, le passeport cesse d’exister.

L’accès est gratuit. Et le passeport doit rester disponible, même si l’entreprise responsable cesse d’exister.

Je suis Evelyn. À bientôt pour le prochain épisode.

La prochaine fois : les textiles. Ceci ne constitue pas un avis juridique.